Le ministre de la Culture a présenté, lundi 26 octobre, les objectifs qu'il a assignés à la commission sur la numérisation des fonds patrimoniaux des bibliothèques. A la suite du tumulte provoqué par l'annonce d'un éventuel partenariat entre la Bibliothèque nationale de France et Google, Frédéric Mitterrand a souhaité « dépassionner le débat Â» en demandant à cette commission de lui remettre ses réflexions dans les prochaines semaines.

Présidée par Marc Tessier, ancien président de France Télévisions, cette commission mènera ses travaux à la lumière des conseils prodigués par le ministre : garantir l'indépendance nationale en matière de culture, éviter « toute hostilité facile et irréfléchie envers l'Amérique Â», préserver la notion de droits d'auteur... Frédéric Mitterrand a également soulevé l'importance de l'archivage et de la propriété des fichiers numérisés.

Outre Marc Tessier, la commission sur la numérisation des fonds patrimoniaux des bibliothèques est composée d'Emmanuel Hoog président de l'INA, Olivier Bosc conservateur en chef des bibliothèques, Alban Cerisier directeur du développement numérique des éditions Gallimard et François-Xavier Labarraque directeur de la stratégie de Radio France.

La commission remettra à Frédéric Mitterrand une « note problématique d'étape Â» dès le 24 novembre en vue du conseil des ministres de la Culture de l'Union européenne. Le rapport définitif lui sera remis le 15 décembre.