producteurs d'artichauts, auteurs : même combat

Un récent éditorial du Guardian signé Cory Doctorow et qui rappelle que la propriété intellectuelle ne protège ni les idées ni les connaissances nous conduit à une réflexion sur le modèle économique de la vente des articles de presse en ligne.
Le droit d’auteur, comme le copyright, ne connaît que l’auteur. L’éditeur n’a donc aucune existence juridique propre et n’est que l’intermédiaire des auteurs en tant qu’ayant-cause. Mais le système est détourné économiquement, comme en témoignent plusieurs études. Le Monde, voici quelque 15 ans, révélait que seulement 3 % des auteurs de livres étaient rémunérés en France, aux termes de pirouettes contractuelles dépossédant les auteurs de leur rémunération. Plus récemment, l’article d’Anne Crignon La Jungle du livre (Nouvel observateur, 20 février 2003) dénonçait les moeurs des maisons d’édition et le sous-prolétariat des auteurs, même à succès.
Comme pour la grande distribution, les intermédiaires se rémunèrent largement, au détriment des vrais titulaires de droits, les auteurs. On ne nous a toujours pas expliqué pourquoi un auteur, sans lequel le livre et l’éditeur n’existeraient pas, n’est rémunéré au mieux que 10 % du prix de vente de son oeuvre, part sans commune mesure avec sa réelle valeur ajoutée sur le livre. L’analogie est flagrante entre les producteurs d’artichauts bretons et les auteurs. S’il peut sembler légitime que les intermédiaires soient rémunérés à raison des services rendus, ce ne peut être au préjudice des auteurs sans lesquels ils n’existeraient pas. Les auteurs ont droit au commerce équitable.

des exigences abusives...

Un journaliste est toujours rémunéré forfaitairement avec son salaire, par exception au principe de rémunération proportionnelle aux recettes (art. L.131-4 code de la propriété intellectuelle). Et il ne touche en général, depuis l’affaire du Figaro (Cour d’appel de Paris, 10 mai 2000), qu’une prime forfaitaire censée rémunérer l’exploitation de ses oeuvres sur le web.
De nombreux contributeurs occasionnels ne sont pas rémunérés du tout. Et pourtant les organes de presse perçoivent des dividendes d’exploitation sur tous les articles, notamment via les archives web payantes.
Tout droit d’exploitation qui n’est pas expressément cédé, selon un périmètre strictement limité, demeure entre les mains de l’auteur, même salarié (même affaire, art. L.131-3 CPI). Rien ne prouve donc que les éditeurs détiennent bien les droits de leurs auteurs pour une exploitation sur des intranets documentaires et dans ce cas, ils ne peuvent revendre ces droits. Le calcul des redevances par article, pratiqué par les agrégateurs de presse, est sans rapport avec la rémunération de l’auteur. Quel que soit le titre de presse, un journaliste est sensiblement rémunéré de la même manière. Cependant, lorsqu’on étudie les tarifs exigés par les organes de presse, ceux-ci peuvent varier considérablement selon les titres, plus ou moins généralistes. Ils sont en fait calculésen fonction de la demande et non de la rémunérationversée à l’auteur. Ce qui est inéquitable.
Le journaliste n’est payé qu’une fois pour son travail, alors que les organes de presse exigent un paiement renouvelé à chaque usage de l’article. Il est même interdit de conserver sous forme numérique un article plus de 48 heures chez certains éditeurs de presse ; au-delà, il faut racheter l’article. Tout ceci est un comportement économique de rentier.