Tout pour comprendre le processus de l'e-consentement

Le 17/05/2019 (Mis à jour le 24/01/2024 ) Eric Le Ven

OA_V9FP0.jpg

Rien de mieux qu'une infographie pour comprendre les différentes étapes du processus de l'eConsentement.

L’essor de la télémédecine, le passage forcé à la dématérialisation, la généralisation du DMP (Dossier Médical Partagé), l’ouverture au patient du DPI (Dossier Patient Informatisé) et la gestion des données de santé, font naître le besoin d’un consentement patient lui aussi dématérialisé. Et pour tout comprendre du processus de l'e-consentement, voici une infographie.

Les professionnels de santé peuvent désormais dématérialiser aussi le consentement des patients, et ce de deux manières :

Soit, en travaillant sur un document 100% numérique signé de manière électronique. Ce qui s’avère être la manière plus pratique et la moins coûteuse.

Soit, à condition que la copie numérique du document comportant le consentement soit considérée comme fiable. Reste que pour donner une vocation probatoire à une copie numérique, il convient de respecter plusieurs points fondamentaux en termes d’identification, d’intégrité, d’archivage et de sécurité (prévoir un lien renvoyant vers la copie fiable ou l’archivage à valeur probatoire).

(Cliquez sur l'image pour télécharger l'infographie)

Quant aux avantages de l’e-consentement, ils sont nombreux :

facilité et efficacité, car utilisable en face-à-face ou à distance.
archivage sécurisé des éléments de preuve dans des conditions propres à éviter toute altération de leur forme ou de leur contenu.
réduction des risques de litiges.
meilleure information patient, car il peut consulter le consentement à loisir et échanger avec son médecin sur les points qui l’inquiète.

Pour en savoir plus, nous vous invitons à télécharger ce livre blanc qui fait toute la lumière sur le sujet.