Abonnés Juriste accompli, formateur, contributeur émérite pour Archimag et un véritable mélomane, Didier Frochot a quasiment exploré toutes les facettes de l'information-documentation juridique. Retour sur le parcours du co-fondateur de la société Les Infostratèges.
Abonnés Les services de communication sont fortement utilisateurs de contenus protégés par la propriété intellectuelle et par le RGPD. Rappels sur ce double contexte.
Abonnés La commercialisation des archives nécessite un travail juridique rigoureux. Focus sur les droits à respecter lorsque l’on décide de monétiser ses archives.
La décision a finalement été acceptée par la justice française de bloquer l’accès à la bibliothèque numérique Z-Library, une plateforme collaborative qui milite pour un accès libre à la littérature en offrant depuis 2009 un accès gratuit à des milliers d’ouvrages. Le...
Abonnés Le CFC se veut une société de gestion et de répartition de droits d’auteurs. Mais les auteurs eux-mêmes sont-ils effectivement rémunérés par les éditeurs ? Cet article examine la rémunération effective des auteurs par l’intermédiaire du CFC.
Vous êtes veilleur, documentaliste, community manager ou iconographe ? Vous recueillez de l’information textuelle, image ou vidéo que vous traitez et diffusez à vos utilisateurs ou clients sous forme de livrables ou autres ? Attention ! vous le savez, juridiquement, on ne peut pas faire tout ce que l’on veut avec l’oeuvre d’autrui. Il faut savoir situer où un droit d’auteur s’exerce, recourir rigoureusement au droit de citation, payer éventuellement une redevance, etc. Ce dossier fait témoigner différents métiers au sujet de leurs pratiques quotidiennes et propose un point juridique synthétique propre à chaque problématique, validé par le juriste Didier Frochot (Les Infostratèges). Une société de gestion du droit d’auteur, le Centre français d’exploitation du droit de copie (CFC), explique son rôle et son pouvoir de contrôle.
Gouvernance de l’information, données personnelles, propriété intellectuelle… Le droit de l’information est omniprésent. Les textes de référence peuvent être anciens ; parallèlement, internet et le numérique conduisent à une production importante de nouvelles législations françaises ou européennes. Les nouvelles questions juridiques sont pléthore : protection des données à caractère personnel (RGPD), réforme du droit d’auteur, text et data mining, blockchain… Avec la legaltech, l’industrie du droit est en plein renouvellement.
Ce guide pratique décrypte toutes ces questions, permettant aux organisations de se mettre à jour et aux documentalistes d’assurer une veille juridique complète. Pour ces professionnels, de nombreux développements sont consacrés aux questions découlant du respect du droit d’auteur - jusqu’à celle du scraping de données -, véritable pivot juridique de la pratique documentaire. Sont aussi abordés des sujets de droit propres au document numérique : preuve, copie, signature, lettre recommandée, coffre-fort... Avocats, juristes et spécialistes interviennent dans cette cinquième édition et délivrent avertissements et conseils pratiques.
Une version électronique de la Bible a été publiée le 29 mai sur iBooks. 25 % des mots ont été remplacés par des emojis « pour attirer les jeunes ».
L'INA publie une série documentaire qui mêle l'histoire du Boléro de Ravel et celle du droit d'auteur à la française.
Les collectifs Romaine Lubrique et SavoirCom1, tous deux engagés dans la défense et la promotion du domaine public, viennent de lancer leur Calendrier de l'Avent du domaine public. Chaque jour de décembre, celui-ci présente un auteur dont les oeuvres entreront dans le domaine public...
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