Victoire de Google Books sur le copyright : il serait même un service d’utilité publique

Un bras de fer oppose Google au Syndicat des auteurs américains depuis 2005 concernant le non respect des droits d’auteurs de son projet Google Books. La justice vient de donner raison à la firme californienne, estimant même qu’elle constituerait un véritable service d’intérêt public.

Après huit ans d’une âpre bataille juridique, la justice vient de donner raison à Google dans le conflit qui l’opposait au Syndicat des auteurs américains (Authors Guild). Ce dernier avait en effet déposé un recours en 2005 accusant Google Books d’avoir scanné les ouvrages dont ils détenaient les droits sans leur autorisation.

Un défi pour les droits d’auteurs

Contre toute attente, le projet de numérisation à grande échelle d’ouvrages mené par Google représenterait, selon le juge new-yorkais Denny Chin, une "utilisation équitable" respectant l’esprit de la législation sur les droits d’auteurs.

Cette décision de justice était très attendue car la plainte de l’Authors Guild aurait pu faire jurisprudence. Depuis 2004 en effet, Google Books a déjà scanné plus de 20 millions d’ouvrages, dont certains était effectivement encore soumis à de droits d’auteurs.

Si certains conflits avaient été réglés à l’amiable, comme ce fut le cas l’an dernier avec l’Association des éditeurs américains AAP, l’Authors Guild entend mener son combat jusqu’au bout, estimant que "de telles numérisations et utilisations de masse dépassent de loin les limites de l’utilisation équitable".

Son directeur exécutif Paul Aiken a même immédiatement déclaré vouloir faire appel de cette décision, estimant que cette guerre qui l’oppose à Google est un "défi fondamental pour les droits d’auteurs".

Vue de l’esprit ?

"Google Books ne remplace pas ni ne supplante les livres, parce que ce n’est pas un outil utilisé pour lire, a estimé le juge Denny Chin ; à la place, il ajoute de la valeur à l’original". S’agit-il d’une simple vue de l’esprit ? Pas totalement.

En effet, Google a passé plusieurs accords avec une série de bibliothèques l’ayant autorisé à scanner leurs ouvrages.

Celles-ci obtenaient en contrepartie une copie des versions numérisées, copie qui était ensuite utilisée par Google sur son site books.google.com : cette base d’ouvrages permet aux internautes d’effectuer des recherches dans le fonds des œuvres, pouvant en obtenir une liste ou éventuellement des extraits ainsi que des informations sur les lieux où ils peuvent être achetés ou empruntés.

Le juge a donc estimé que Google rend plus facile l’accès du public à ces livres, et plus particulièrement pour les étudiants, les enseignants et les chercheurs.

Selon lui, cette pratique permettrait les découverte d’ouvrages et servirait donc la vente de livres plutôt que de la réduire.

En somme, Google serait un véritable service d’utilité publique. A condition bien sûr, que les droits d’auteurs soient respectés…