Une proposition de loi pour réglementer les honoraires des généalogistes

Un registre des baptêmes, mariages et sépultures daté de 1761 Archimag

 

Le député Jean-Christophe Lagarde (Seine-Saint-Denis, UDI) a déposé, le 13 novembre dernier, une proposition de loi visant à réglementer les honoraires des généalogistes professionnels oeuvrant dans les affaires de recherche d'héritiers. L'article unique de cette proposition de loi prévoit de fixer par décret "les conditions d'agrément des généalogistes professionnels et le barème de leurs honoraires".

Selon M. Lagarde, le mode de rémunération des généalogistes demeure flou et certains de ces professionnels demanderaient aux héritiers un montant de 40 à 50 % de leurs parts d'héritage. 

 

Retrouvez une enquête consacrée à la généalogie successorale parue dans Archimag.

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Êtes-vous prêts à renoncer à des services numériques ou à vos appareils électroniques pour le bien commun ? Face à l'urgence climatique, notre rapport au progrès et à la technologie est souvent remis en question. Archimag Podcast a rencontré Alexandre Monnin, philosophe, directeur du master Sciences, Stratégie et Design pour l’Anthropocène à l’ESC Clermont Business School et auteur de l'ouvrage "Politiser le renoncement", aux Éditions Divergences. Il est aussi co-initiateur du courant de la redirection écologique, dont il nous explique le principe.