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la confidentialité de l’information face au droit

Didier Frochot DR

 

De tout temps, les hommes ont cherché à préserver des informations qu’ils considéraient comme stratégiques. C’est l’un des aspects des rites initiatiques et, au fond, la réglementation du secret de fabrique s’en éloigne assez peu aujourd’hui. Mais bien d’autres dispositifs juridiques ont été forgés pour garantir la confidentialité de l’information. Nous en esquissons ici un panorama.

La protection des personnes physiques

C’est l’un des premiers fondements de la confidentialité.

le respect de la vie privée

L’article 9 alinéa 1er du code civil dispose : « Chacun a droit au respect de sa vie privée ». Le second alinéa précise que les juges peuvent ordonner toutes mesures « propres à empêcher ou faire cesser une atteinte à l’intimité de la vie privée », au besoin en référé (procédure d’urgence). Sur cette base, la jurisprudence s’est efforcée de définir les contours de la vie privée et de la protéger...

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Rencontre avec Stéphane Roder, le fondateur du cabinet AI Builders, spécialisé dans le conseil en intelligence artificielle. Également professeur à l’Essec, il est aussi l’auteur de l’ouvrage "Guide pratique de l’intelligence artificielle dans l’entreprise" (Éditions Eyrolles). Pour lui, "l’intelligence artificielle apparaît comme une révolution pour l’industrie au même titre que l’a été l’électricité après la vapeur".